Marque expirée - Marque en non vigueur
S SCHWAN BERG
Numéro de dépôt :
3401445
Date de dépôt :
03/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2016
Présentation de la marque S SCHWAN BERG
Déposée le 3 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SCHWAN BERG »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SCHWAN BERG est expirée depuis le 3 janvier 2016.
ARC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06